| Mentions légales |
|
|
Vie privée Les informations recueillies par le biais des formulaires de contact et d'enregistrement ne sauraient être divulguées. Il n'en sera fait usage que dans le cadre pour lesquelles elles sont collectées. Toutefois, tel que l'exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés") et ce au moyen de vos identifiants de connexion au site. Droits d'auteurs Vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de IMMODUO, et ce en application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans le site Internet sont sujettes à modification sans préavis. DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ Malgré que nous veillons à la justesse et à la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, IMMODUO ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. IMMODUO n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels IMMODUO n'a aucun contrôle. |
| Suivant > |
|---|


liens 